Legal Notice – Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site zehaunted.eu les informations suivantes :
Informations légales :
(Legal Notice, soon available in English)
Statut du propriétaire : auto-entrepreneur
Le Propriétaire est : Thomas Rapin – Earth Wind & Web (siret 84508372400011)
Adresse postale du propriétaire : 13 Rue de Metz 37000 Tours
Le Créateur du site est : Thomas Rapin
Le Responsable de la publication est : Thomas Rapin
Contacter le responsable de la publication : dr.haunted@zehaunted.eu
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Thomas rapin – Earth Wind & Web
Contacter le Webmaster : thomasrapin.ewaw@gmail.com
L’hébergeur du site est : Infomaniak, 25 Eugène-Marziano, 1227 Les Acacias, Genève
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions légales
Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé zehaunted.eu. Le site zehaunted.eu regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site zehaunted.eu. Le site zehaunted.eu est mis à jour régulièrement par Thomas Rapin – Earth Wind & Web.
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Accessibilité :
Le site zehaunted.eu est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, zehaunted.eu s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, zehaunted.eu ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle :
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crédits
Zehaunted.eu utilise la typographie Ramona développée par Christian Tournier.
Liens hypertextes et cookies :
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Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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